Identité
Nom du site : crieeagde.com
Adresse du site : https://www.crieeagde.com
Propriétaire : SAEML Criée aux poissons des Pays d'Agde, 43 quai commandant Méric 34300 GRAU D'AGDE
RCS Béziers 418 581 799
N° de TVA intracommunautaire FR93 418 581 799
Tel. : 04 67 21 04 04 - Courriel : lebelvedere.agde@gmail.com
Responsable de la publication :
Laurie LEVEQUE - lebelvedere.agde@gmail.com - 06 16 07 09 62.
Création du site :
atsurf.net
Siren : 435 132 774
Siège social : atsurf.net 34300 AGDE
Hébergement du site :
SARL TERRANCLE
40 boulevard André NETWILLER - B71 31200 TOULOUSE
Siret : 53953812400030
Crédits :
Henri COMTE, Antonin GRENIER, CRTL Occitanie.
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- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique